Éditeur

Établissement médico-social

EHPAD Le Bois Clairay
54 Rue Armand Quénard 49650 ALLONNES
Tél : 02 41 53 55 00
Mail : boisclairay@orange.fr

Enregistrement

Hébergement
OVH Cloud, 2 Rue Kellerman, 59100 Roubaix, Web : https://www.ovhcould.com

Propriété intellectuelle

Les textes et illustrations présentés sur le site www.boisclairay.fr sont la propriété exclusive de l’établissement Le Bois Clairay hors mentions contraires. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, la reproduction, la distribution, la représentation totale ou partielle et la modification de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse accordée par l’établissement Le Bois Clairay. Tout contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Les logos, visuels et marques présentés sur le site www.boisclairay.fr sont la propriété de leur détenteur respectif.

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, L’établissement Le Bois Clairay s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles au sein du présent site soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». 

Aucune information personnelle n’est collectée sans l’accord des visiteurs du site www.boisclairay.fr

Nous ne vendons, louons ou ne communiquons pas à des tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e-mail) fournies par les visiteurs du site www.boisclairay.fr

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », l’établissement Le Bois Clairay garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit par courrier postal à Résidence Le Bois Clairay 54 Rue Armand Quénard, 49650 ALLONNES, ou par e-mail à l’adresse boisclairay@orange.fr 

La charte RGPD est disponible ici

Liens hypertextes

Le site www.boisclairay.fr propose des liens hypertextes vers des sites Web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur du site www.mcif.fr reconnaît que l’établissement Le Bois Clairay n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

De la même manière, l’établissement Le Bois Clairay autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers le site www.boisclairay.fr, sous réserve de ne pas employer de techniques faisant apparaître les contenus du site www.boisclairay.fr à l’intérieur d’un site tiers (au travers d’iframes ou de modules type lightbox, par exemple).

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Web diffusant des informations à caractère pornographique, polémique, homophobe, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou contrevenir à tout texte de loi présent ou à venir.

Utilisation du site

L’internaute reconnaît que l’utilisation du présent site est régie par le droit français.

En aucun cas l’établissement Le Bois Clairay ne pourra être tenue responsable de quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter de l’accès au site www.boisclairay.fr ou de son utilisation, ou de l’accès via le site www.boisclairay.fr à d’autres sites ou de leur utilisation. Lesdits dommages incluent notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, perte d’exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d’information, même si l’établissement Le Bois Clairay a été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages.

L’établissement Le Bois Clairay peut à tout moment revoir les présentes dispositions en mettant à jour cette page, sans avoir à en avertir ses visiteurs au préalable. En accédant au site www.boisclairay.fr, vous acceptez d’être lié par toute révision des présentes dispositions.

Les mentions légales obligatoires sur un site web concernant le copyright varient selon la juridiction, mais voici généralement ce qui est recommandé ou requis dans de nombreuses régions :

Mention du droit d’auteur (Copyright) : le site web est protégé par le droit d’auteur © année de publication 2026, Le Bois Clairay.

Clause de non-responsabilité : le site web décline toute responsabilité quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations fournies sur le site.

Politique de confidentialité : Aucune donnée personnelle n’est collectée, utilisées par le site web.

Politique de cookies : le site web n’utilise pas de cookies.

1. Mention de droits d’auteur : le site est protégé par le droit d’auteur. © 2026 Le Bois Clairay Tous droits réservés.
2. Clause de non-responsabilité : le site peut contenir des liens vers d’autres sites, l’établissement Le Bois Clairay n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.
3. Politique de confidentialité : Les données personnelles collectées, utilisées et protégées sont couvertes par la réglementation RGPD. Cela inclut des informations sur les cookies qui sont seulement fonctionnels et la gestion des données des utilisateurs.
4. Permission de reproduction : aucune reproduction complète ou partielle ne peut être réutilisée par d’autres personnes ou sites. Cela peut inclure l’obligation d’obtenir une autorisation écrite préalable.
5. Marques déposées : les marques mentionnées sur le site ou les marques de commerce appartiennent au propriétaire du site ou à des tiers, le cas échéant.
6. Droit applicable et juridiction compétente : la loi française est applicable sur le site et la juridiction compétente en cas de litige lié au site est la juridiction d’Angers.